Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANDA GLACE
patrick PERATI

Numéro de dépôt :
4384941
Date de dépôt :
30/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2027
PANDA GLACE de patrick PERATI

Présentation de la marque PANDA GLACE

Déposée par voie électronique le 30 août 2017 par patrick PERATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANDA GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est patrick PERATI domicilié(e) 1 avenue Ratti - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick perati domicilié(e) 1 avenue Ratti - 06000 - NICE - France.

La marque PANDA GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANDA GLACE arrivera à expiration en date du 30 août 2027.

patrick PERATI a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE EXCELLENCE DE LA GLACE , LES JARDINS D'ISFAHAN, AUX MILLE ET UNE SENTEURS


patrick PERATI - 1 avenue Ratti - 06000 - NICE - France


patrick perati - 1 avenue Ratti - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 7 novembre 2018 - Rejet partiel n°737571 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07

Café ; thé ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.